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Usage autorisé du site
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Limitations de responsabilité
L’éditeur ne saurait être tenu responsable de toute indisponibilité ou anomalie indépendante de sa volonté.
Gestion des litiges
En cas de contestation, le droit français s’applique de plein droit selon le ressort du siège social de l’éditeur.
Dispositions diverses
Toute modification sera affichée sur le site. Les usages non prévus relèvent du droit commun.
Définitions
Les termes majeurs employées sont définis pour garantir la clarté d’interprétation.
- Site
- Désigne la plateforme internet accessible à l’adresse xerondilor.sbs.
- Utilisateur
- Toute personne naviguant, consultant ou utilisant les services.
- Données
- Informations personnelles ou techniques collectées dans le cadre de l’utilisation.
Usages interdits
-
Utilisation à des fins illicites ou contraires au RGPD.
-
Tentative d’intrusion dans la structure technique ou de contournement des sécurités.
-
Exploitation commerciale non autorisée de tout ou partie des contenus.
-
Diffusion, stockage ou collecte non autorisée d’informations personnelles.
Contact et réclamations
Pour toute demande relative aux CGU, utilisez le formulaire ou les coordonnées du site.
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